Jean-Paul Bailly


De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: Bailly (Jean-Paul, René)
ingénieur, président du Conseil européen du commerce et de la réparation automobile. Officier du 17 septembre 1992
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-17"
promotion
27 Mars 201627/03/2016
De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
15 Avril 201115/04/2011
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
24 Décembre 201024/12/2010
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
date_debut="2010-12-19"
conseil_administration
nomination
09 Décembre 201009/12/2010
De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
membres du Conseil économique, social et environnemental
Au titre des personnalités qualifiées choisies
en raison de leur expérience dans le domaine économique
Groupe:
conseil_des_ministres
personnalite_qualifiee
nomination
29 Octobre 201029/10/2010
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
02 Avril 201002/04/2010
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 201010/03/2010
De: Bailly (Jean-Paul)
président de société. Officier du 5 mai 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie et consommation, porte-parole du Gouvernement
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1999-05-05"
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Jean-Paul Bailly
président du groupe La Poste
Objet:
membres du conseil d'administration de la société GDF Suez, issue de la fusion-absorption de Suez SA par Gaz de France SA
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Juillet 200817/07/2008
De: Bailly (Jean-Paul)
président de La Poste, président du comité de sélection
Objet:
pour 2006
membres du comité de sélection
prévu à l'article 10 du décret du
14 mars 1973
susvisé
Groupe:
nomination
18 Février 200718/02/2007
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
23 Décembre 200523/12/2005
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de La Poste
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé
personnalités choisies
en raison de leurs compétences et
sur proposition du ministre chargé des postes
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 200517/12/2005
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="2004-09-07"
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Bailly (Jean-Paul)
président de La Poste. Chevalier du 9 décembre 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-09"
promotion
01 Janvier 200401/01/2004
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
dont la démission
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
cessation de fonction
22 Septembre 200222/09/2002
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président du conseil d'administration de La Poste
Remplace:M. Martin Vial
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
22 Septembre 200222/09/2002
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-René Fourtou
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
15 Septembre 200215/09/2002
De: Jean-Paul Bailly
président de l'association régionale des anciens auditeurs de la région Lorraine
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
24 Octobre 200124/10/2001
De: Bailly (Jean-Paul, René)
colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de commandeur
ARMEE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
grade="Commandeur"
armee_grade="Commandeur"
nomination
02 Mai 200102/05/2001
De: Bailly (Jean-Paul)
major ; 32 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="32"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
date_debut="1999-09-07"
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
25 Juin 199925/06/1999
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membre choisi
en raison de ses compétences personnelles dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199911/06/1999
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation
4
membres du Conseil économique et social
Groupe:
nomination
27 Janvier 199927/01/1999
De: Bailly (Jean-Paul)
président de l'association régionale Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut des hautes études de défense nationale
personnalités qualifiées
Sur proposition du secrétaire général de la défense nationale
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Bailly (Jean-Paul)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens (R.A.T.P.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Remplace:M. Lorentz (Francis)
Groupe:
nomination
19 Avril 199519/04/1995
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
comme membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
désignation
13 Septembre 199413/09/1994
De: Bailly (Jean-Paul)
président-directeur général de la R.A.T.P.; 28 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'équipement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Ministère de l'équipement"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 199414/07/1994
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
président-directeur général de la Régie autonome des transports parisiens
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
nomination
22 Juin 199422/06/1994
De: Jean-Paul Bailly
Objet:
membres du conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
Au titre de personnalités
Membre choisi
en raison de ses compétences personnelles
dans le domaine des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juin 199411/06/1994
De: Bailly (Jean-Paul, René)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Bailly (Jean-Paul)
directeur général adjoint de la R.A.T.P.; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.